Déposée le 15 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DULGUER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CANNISSE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DULGUER domicilié(e) Z.A. La Robole, Rue Paul Langevin,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2293347) - 13856 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 949 667 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2293347) - 13215 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DULGUER Société par Actions Simplifiée - Z.A. La Robole, Rue Paul Langevin,13856 AIX EN PROVENCE (dossier no 2293347) - 13856 - France - SIREN 325949667
CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2293347) - 13215 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21
Inscription le 29 novembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°423252 - Publication au BOPI 2005-11-29
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2005 n°2293347 - Publication au BOPI 2005-07-12
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, parties et accessoires de lunettes; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir: argenterie (vaisselle); coquetiers en métaux précieux; gobelets en métaux précieux; plateaux à usage domestique en métaux précieux; plats en métaux précieux; ronds de serviette (en métaux précieux); sucriers en métaux précieux; théières en métaux précieux; candelabres (chandeliers) en métaux précieux; objets d'art en métaux précieux; boites à cigares (en métaux précieux); boites à cigarettes (en métaux précieux); cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), étuis à cigares (en métaux précieux); fume-cigarettes en métaux précieux; porte-cigarettes en métaux précieux; coffrets à bijoux en métaux précieux; écrins en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; montres, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et peaux, imitations de cuir et peaux; articles de maroquinerie, à savoir: portefeuilles, porte-documents, sacs à main, pochettes, porte-cartes, porte-monnaies, porte-chéquiers; malles et valises; parapluies, parasols.Tissus à usage texile; draps de plage, linge de bain, gants de toilette, linge de table, linge de maison, linge et couvertures de lit, rideaux en matières textiles.Vêtements prêt-à-porter pour hommes, femmes et enfants; manteaux, costumes, vestes, blousons, trois-quarts, paletots, pantalons, jupes, robes, ensembles avec jupe ou pantalon, tricots, pull-overs, chemises y compris chemises tricotées, chemisiers; sous-vêtements; vêtements de nuit; vêtements de pluie; vêtements de sport; maillots de bain; vêtements de plage; ceintures, bretelles, écharpes, foulards, cravates, gants (habillement), chapellerie, chaussures
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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